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Avec la formation continue obligatoire, l'OPS-MTC garantit que le niveau de la practique professionelle de ses membres correspond bien à l’état actuel de la recherche et de la science.

Le formulaire pour la justification de la formation continue se trouvent dans le manuel ; il peut également être téléchargé Formation continue.

Art. 1 Principe

Chaque membre A de l’OPS-MTC (désigné par la suite par «le membre» est tenu, conformément à sa perception professionnelle personnelle ainsi qu’aux règles éthiques de l’association, de veiller à sa formation continue et postgrade. Par forma-tion continue et postgrade, l’OPS-MTC désigne les efforts en vue d’approfondir sa formation ou d’étendre ses connaissances, capacités et savoir-faire dans le domaine de la Médecine Traditionnelle Chinoise et de médecine universitaire.
Afin de faciliter la lisibilité, nous emploierons par la suite uniquement le terme de formation continue, mais il englobe également la formation postgrade.

Art. 2 But

La formation continue poursuit les objectifs suivants:

• Maintenir et développer la formation, les connaissances acquises et compétences thérapeutiques.
• Identifier les progrès dans le développement de la Médecine Traditionnelle Chinoise et les intégrer dans ses propres formes de thérapie.
• Garantir aux patients d’être à tout moment traités selon «l’état de l’art» de la Médecine Traditionnelle Chinoise.
• Garantir et compléter la qualité des connaissances et la compétence des membres.

Art. 4 Contenu

La formation continue doit servir à conserver et améliorer les compétences professionnelles spécifiques ou générales du membre.
Sont acceptées en tant que formation continue, les offres MTC et de médecine universitaire qui ont, par leur contenu, un rapport direct avec les disciplines thérapeutiques de la MTC sur la base desquelles l'OPS-MTC accepte ses membres (acupuncture, diététique, herbalistique, tuina) et qui peuvent être utilisées dans le cadre de l'activité thérapeutique. Une activité thérapeutique comprend:

• Consultation avec anamnèse
• Examen et diagnostic
• L’application d’un concept thérapeutique de traitement selon le diagnostic
• Mise à jour du dossier médical du patient.

Art. 5 Ampleur et pondération

Le membre est tenu de suivre, par tranches de deux ans, un ou plusieurs cours d’une durée totale d’au moins 45 heures de 60 minutes. Ce nombre d’heures ne dépend  pas du nombre de spécialités pratiquées par le membre.
Afin de s’assurer que la formation continue met bien l'accent sur des sujets de la MTC ou de la médecine universitaire, les heures de formation continue sont comp-tabilisées de la manière suivante:

Sur les heures de formation continue comptabilisées, 22 au maximum (sur deux ans) peuvent être des heures de formation des groupes 2, 3 et 4, dont 10 maximum du groupe 4. Les heures de formation excédentaires du groupe 4 ne peuvent pas être reportées sur la période de formation continue suivante. La base de comptabilisation des heures de formation continue est le nombre d’heures mentionné sur l'attestation de présence.

Art. 6 Exigences concernant la formation et les formateurs

• Les sessions de formation continues doivent s’adresser à un public professionnel (thérapeutes, personnel médical).
• Les formateurs doivent disposer d’une formation qualifiée dans la discipline proposée. En cas de doute, la CAQ est en droit d’exiger la présentation de pièces justifiant de la qualification professionnelle.
• La salle de cours doit répondre aux besoins de la session.
• Nous recommandons de veiller à la présence du label «Reconnu par l’OPS-MTC».
• Les exigences pour les offres d’e-learning sont réglementées dans l’annexe à ce règlement.

Art. 7 Activités comptabilisées

1. Les activités suivantes sont affectées au groupe 1 selon l’article 5 et comptabilisées pour la formation continue souhaitée:

2. Ne sont pas acceptés en tant que formation continue:

a) Des cours dont le contenu n’est pas sérieux. Parmi ceux-ci figurent notamment des cours avec promesses de guérisons, de la voyance ou similaire.

b) Des cours qui ne sont pas axés sur l’exercice d’une activité thérapeutique

c) Des thérapies ou cours de thérapie destinés à traiter ou à prévenir des troubles per-sonnels (auto-traitements).

d) Enseignement à distance et études personnelles (exception: e-learning)

e) Intervision

f) MTC sur les animaux

g) Conseils en allaitement

h) Présentation d’appareils et de produits

Art. 8 Report des heures de formation continue sur la période de formation continue suivante

Si un membre suit une période de formation qui comprend davantage d’heures de formation continue que celles exigées, les heures de formation excédentaires et comptabilisables peuvent être reportées sur la période de formation continue sui-vante. Les heures de formation excédentaires du groupe 4 ne pourront pas être re-portées sur la période de formation continue suivante. Un report supplémentaire sur des périodes de formation ultérieures n’est pas possible.

Art. 9 Justificatif de la formation

La formation doit être attestée par une confirmation de participation. Ce document comporte au moins les informations suivantes:

• Nom du membre
• Nom et adresse de l'organisateur
• Nom du formateur
• Désignation du cours, contenu précis du cours et durée en heures de 60 mi-nutes.
• Date de la formation
• Date d’établissement du document
• Signature de l’organisateur responsable ou du formateur

Une confirmation d’inscription, une quittance/confirmation de règlement des frais de cours ou un contrat de formation n’est pas reconnu en tant que justificatif de participation.

La CEE peut de surcroît demander au membre un plan détaillé du cours, les objectifs du cours, l'intégralité des contenus, le concept pédagogique (ex. groupe cible, conditions de participation, objectifs pédagogiques, durée de la formation et types d’enseignement) et les justificatifs de la qualification du formateur.

Art. 10  Obligation documentaire

Chaque membre est tenu de garder une trace documentaire de sa formation et de conserver les justificatifs au moins pendant 10 ans.

Art. 11 Exonération de l’obligation de formation continue

Le membre peut adresser au secrétariat de l’OPS-MTC, à l’attention de la CEE, une demande écrite d’exonération de l’obligation de formation continue. La de-mande doit être motivée par écrit. La demande doit être remise au plus tard à l’écoulement de la période de formation continue pour laquelle la demande est faite. Les demandes adressées plus tard ne seront plus prises en compte.

Motifs de l’exonération de l’obligation de formation continue

a) Incapacité de travail
En cas d’incapacité de travail d’au moins 50 % et sur demande, l’obligation de for-mation continue est reportée de 2 ans maximum, jusqu’à ce que l’incapacité de travail soit inférieure à 50 %.  Les heures de formation manquantes doivent être directement rattrapées au cours de la période de formation suivante. En même temps, toutes les heures exigées pour la nouvelle période de formation continue suivante doivent avoir été effectuées. Le membre fera suivre spontanément au secrétariat, dès que l’attestation médicale n’est plus valable, une nouvelle attestation ou lui fournira des informations sur la perte de l’incapacité de travail.

b) Naissance et allaitement
À la demande du membre, une période de formation continue au cours de la-quelle un accouchement a lieu est prolongée de 4 mois. La demande doit être accompagnée d’une copie de l’extrait d’acte de naissance.

c) Cas difficiles particuliers
En cas de difficultés particulières, de longue maladie ou de motifs graves, la CEE peut suspendre l’obligation de formation continue ou exonérer le membre de cette obligation.
Le membre doit motiver et justifier sa demande par écrit.

Art. 12 Contrôle de la formation continue

Tous les deux ans, le secrétariat demande aux membres de lui faire parvenir les justificatifs de formation continue à des fins de contrôle. On garantit ainsi que toutes les consignes importantes pour maintenir la qualité de la formation continue ont bien été respectées.

Art. 13 Non-respect de l’obligation de formation continue

Un membre qui ne respecte pas l’obligation de formation continue exigée est mis en demeure de le faire sous un délai approprié. Si ce membre ne respecte pas une nouvelle fois cette obligation, il est exclu de l’association conformément à l’article 8 des statuts. Dans le même temps, les partenaires du domaine de la santé (cantons, caisses d’assurance maladie et autres intervenants) sont également informés de l’exclusion. Le membre perd ainsi son titre et n’est plus en droit de se présenter comme diplômé de l'OPS-MTC. Toute infraction aux présentes peut faire l’objet d’une plainte devant un tribunal de droit civil.

Art. 14  Cas non réglementés / Imprécisions dans la formulation

Les cas non expressément réglementés par les présentes qui ont néanmoins un rapport avec la formation continue ou les imprécisions de formulation du présent règlement peuvent être soumis à la Commission des Experts d’Examen, qui statuera en première instance. Un recours peut être exercé contre les décisions de la CEE auprès du Comité. Le Comité décide en dernière instance.

Art. 15  Entrée en vigueur

Ce règlement de formation continue entre en vigueur le 1er janvier 2012 et remplace le règlement de formation continue en vigueur jusqu’à présent. À compter de cette date, les pièces justifiant des formations continues seront évaluées en fonction du nouveau règlement.

Annexe 1 - Dispositions concernant l’E-learning

1. Définition
Sous le terme e-learning l’OPS-MTC désigne les formations lors desquelles des documents pédagogiques sont présentés à l’aide des médias et moyens de communication électroniques.

En font notamment partie des notions et formes telles que:

• Apprentissage en ligne
• Web Based Training
• Téléapprentissage
• Computer Based Training
• Apprentissage multimédial
• Open and Distance Learning
• Apprentissage par ordinateur
• Classes virtuelles
• Transmission de cours par vidéoconférence

2. Conditions de validation
Les points suivants doivent être intégralement remplis afin que la formation continue sous forme d’e-learning soit reconnue par l’OPS-MTC en tant que formation continue.

2.1 Contenu:
Du point de vue du contenu, l’offre en e-learning doit remplir les mêmes conditions que les offres de formation continue classiques (cf. article 4 et 72 du règlement de formation continue).

2.2 Exigences concernant l’offre en e-learning
Les exigences suivantes doivent être remplies:

• L’offre en e-learning doit s'adresser à un public de spécialistes.
• Les objectifs pédagogiques doivent être clairement définis.
• Il faut vérifier et prouver que les objectifs pédagogiques ont bien été at-teints. Si le contrôle établit que les objectifs pédagogiques ne sont pas atteints, réussi, l’offre en e-learning n’est pas reconnue en tant que formation continue.
  
  Ainsi les formes suivantes ne sont expressément pas des formations conti-nues telles que l’entend ce règlement:
  - La lecture de textes
  - La participation à des forums Internet ou chats 
  - Le visionnage de films sans objectifs pédagogiques et sans justifier que les objectifs sont atteints.

2.3 Exigences pour les prestataires en formation

• Le suivi des participants doit être garanti par une personne spécialisée suffisamment qualifiée.
• Les modes de prise de contact avec ce spécialiste doivent être claire-ment définis et s’effectuer d’une façon appropriée (ex. e-mail, téléphone, chat, forum, skype,...). L’assimilation d’un programme informatique sans possibilité de contacter le spécialiste en cas de questions et d’incompréhension ne peut pas être comptabilisée en tant que formation continue.
• L’OPS-MTC peut exiger que le membre lui fournisse des indications écrites concernant l’offre en e-learning.
  Notamment concernant:
  - La structure et la méthodique
  - Les objectifs du cours
  - La totalité du contenu pédagogique
  - Le concept pédagogique (par ex. groupe cible, conditions de participation, objectifs pédagogiques, durée de la formation et type d’enseignement
  - Mode de contrôle de l’atteinte des objectifs pédagogiques
  - Nom et justificatif de qualification du spécialiste assurant le suivi

Afin de vérifier les indications fournies et la qualité de l’offre, l’OPS-MTC doit dis-poser, sur simple demande, d’un accès sans frais à l’offre.

2.4 Justificatif de formation continue
La pièce attestant de la participation à une offre d’e-learning doit comporter les indications suivantes:

• Titre et contenu de l’offre
• Nom du membre
• Nom et adresse du prestataire
• Nom du spécialiste responsable assurant le suivi ou du tuteur
• Désignation, contenu précis et objectifs pédagogiques de l’offre
• Durée d’apprentissage en heures de 60 minutes
• Confirmation de l’atteinte des objectifs pédagogiques
• Date d’obtention de l’examen de clôture
• Date d’établissement du document
• Signature du spécialiste responsable assurant le suivi ou du tuteur

3.  Comptabilisation des heures

Tous les deux ans, comptabilisation de 23 heures maximum pour la participation à des formations en e-learning (Art. 71 du règlement de formation continue).

4. Entrée en vigueur

Ces dispositions concernant l’e-learning entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2010.

Agenda formation continue